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Marques déposées par Domaine de Pech MénelTODO
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NO NAME SIGNE PECH MENEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO NAME SIGNE PECH MENEL
S.C.E.A. Domaine de Pech Ménel

Numéro de dépôt :
3344124
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2015
NO NAME SIGNE PECH MENEL de Domaine de Pech Ménel

Présentation de la marque NO NAME SIGNE PECH MENEL

Déposée le 18 février 2005 par Domaine de Pech MénelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO NAME SIGNE PECH MENEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est Domaine de Pech MénelTODO domicilié(e) 34310 QUARANTE - 34310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 479 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. Domaine de Pech Ménel Elisabeth & Marie Françoise Poux domicilié(e) 34310 QUARANTE - France.

La marque NO NAME SIGNE PECH MENEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO NAME SIGNE PECH MENEL est expirée depuis le 18 février 2015.

Domaine de Pech Ménel a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLE D'ESPRIT , La Demande en Mariage


S.C.E.A. Domaine de Pech Ménel - 34310 QUARANTE - 34310 - France - SIREN 350479570


S.C.E.A. Domaine de Pech Ménel Elisabeth & Marie Françoise Poux - 34310 QUARANTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Huiles et graisses comestibles. Vinaigre – Epices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidre ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.